[#Blockchain] Quand les #Juristes ne savent pas de quoi ils parlent ! via @LUsineDigitale

Blockchain, quand les juristes ne savent pas de quoi ils parlent !

Attention ça va saigner un peu même si je n’ai rien contre les juristes !

Disclaimer : je aucun problème avec les juristes ni contre les bonnes volontés les concernant pour diffuser de la information juridique sur un sujet aussi sensible que la blockchain, d’ailleurs j’anime un petit déjeuner début décembre sur le sujet de la Blockchain avec le cabinet D’Alverny.

La blockchain étant mon dada depuis quelques temps, je crois que les lecteurs de ce blog l’auront remarqué, je fais une veille particulièrement active sur le sujet, et lorsqu’il y a un article d’un juriste à ce propos sur l’Usine Digitale, d’autant plus lorsqu’il s’intitule « Blockchain : le délicat chemin de la confiance » je me dis qu’il y a quelque chose à creuser. Tout commençait bien d’ailleurs, au premier abord on sent qu’il y a une volonté d’expliquer, un peu en tout cas, ce qu’est la blockchain. D’ailleurs le premier paragraphe intitulé « LES FORCES » est pour le coup plutôt complet et assez proche de la vérité. Mais pour le reste, il s’agit d’un grand n’importe quoi, et je pèse mes mots. Lorsque Philippe Dewost de la Caisse des Dépôts et Consignation disait en début d’année, lors d’une conférence : « 80% de ce qu’on peut lire dans la presse sur la blockchain est bullshit », et bien on tombe pile dans ce cas de figure pour cet article. Le pire dans cette histoire est qu’il est lu et partagé en masse sur les réseaux sociaux, alors même que sur le fond il est bourré d’inexactitudes et de contre vérités !!!

Avant de me lancer dans l’analyse de ce qui est dit, il faut préciser une chose tout de même, à aucun moment dans l’article n’est fait référence de la blockchain dont on parle. Lorsqu’on s’aventure sur le terrain de l’explication, il est toujours important de préciser que l’on parle soit de la blockchain Bitcoin, soit de celle d’Ethereum ou de n’importe quelle autre. En effet, elles ne fonctionnent pas du tout pareil les unes par rapport aux autres, et il ne peut donc pas être fait de généralité, exactement l’inverse de ce qui est expliqué dans cet article puisque l’auteur tente de parler de la blockchain en général. Je prendrai donc comme postulat qu’il a voulu parler de la blockchain Bitcoin, c’est ce qui semble en tout cas ressortir de ma compréhension des approximations réalisées.

Je ne reviendrais pas sur le paragraphe « LES FAIBLESSES DES BLOCKCHAINS PUBLIQUES » même si un poil discutable pour quelqu’un qui n’y connait rien. Là où le bas blesse, c’est sur paragraphe « BLOCKCHAIN ET SERVICES DE CONFIANCE », et sur les 4 points énoncés qui sont tous faux ou trop légers pour en extirper des conclusions :

  1. Identification et anonymat : « l’identité est auto-déclarée » c’est faux, les plateformes, françaises tout du moins, de vente de crypto-monnaies sont soumises au KYC (Know Your Customer) une contrainte règlementaire à laquelle sont aussi soumises les banques afin de se prémunir d’un risque de voir utiliser le système bancaire pour réaliser du blanchiment d’argent ou pour frauder. L’objectif est donc de pouvoir identifier les clients avec leur pièce d’identité et de stocker ces informations. Par ailleurs, l’utilisateur, même étranger, n’est pas anonyme, il est caché derrière un pseudonyme, et surtout l’ensemble de ses transactions réalisées sur la blockchain Bitcoin sont publiques et donc lisibles en clair, on sait exactement ce qu’il a fait de son argent et on peut déterminer quelles sont toutes les transactions qu’il a réalisées. D’ailleurs, le modèle montre ses faiblesses dans la capacité d’un utilisateur à rester inconnu, en effet il est totalement possible, sans trop d’efforts, d’identifier un utilisateur sur la blockchain Bitcoin, au travers de ses transactions.
  2. Horodatage : « il ne semble pas que les BC suive les règles et normes énoncées dans le règlement eIDAS (TSP / RFC 3161) » c’est bien incertain comme remarque car on ne trouve rien qui dise le contraire par ailleurs, mais on trouve surtout un papier décrivant le moyen de mettre en oeuvre une solution de « Decentralized Trusted Timestamping using the Crypto Currency Bitcoin » et répondant aux mêmes enjeux que le règlement eIDAS (TSP / RFC 3161).
  3. Preuve : ici on mélange tout en assimilant la terminologie « preuve de travail » ou « preuve de participation » à une quelconque notion juridique. En tout cas le raisonnement n’est pas explicit et on ne voit pas quel constat est fait ?
  4. Sécurité : l’auteur tente de comparer la blockchain aux « prestataires de services de confiance (PSCo) » qui existent dans un monde centralisé, hors la logique même de la confiance au sein de la blockchain n’est en rien comparable avec celle accordée à un tiers de confiance comme un PSCo, c’est d’ailleurs à cela que sert la blockchain, se passer des tiers de confiance, des intermédiaires !! Le sujet n’est pas de chercher à vouloir coller à une loi existante, d’ailleurs dans quel cas de figure cela pourrait-il être problèmatique ? Pour quel usage ? Tout cela manque cruellement de précisions. Je ne parle même pas du sujet « de disposer d’un plan de continuité d’activité » puisque la blockchain est structurellement construite pour fournir cette continuité de fait !

On voit bien qu’il y a besoin d’éclairages, d’aller plus loin que le simple survole, chercher à comprendre concrètement comment la blockchain fonctionne avant de tenter de faire des amalgames ou de poser des semi constats qui tenteraient à vouloir remettre en cause les fondements de la technologie blockchain.

Sans noircir complètement le tableau, je rejoins tout de même quelques points clés, qui là-aussi mériteraient un traitement spécifique, la gouvernance est un vrai sujet, et dans le cadre d’une blockchain publique Bitcoin, il est clair que ce point est un frein au développement de cette technologie pour des usages pour les entreprises par exemple. Autre point sur lequel je suis aligné, celui de la conservation des données et du traitement du droit à l’oubli, même si ne l’oublions pas, il s’agit de tracer au départ, en tout cas sur Bitcoin, des données liées à des transactions financières, même les banques ont des délais de conservation quasi infini, ou presque, sur tout ce qui se passe dans leur système d’information dès lors qu’il s’agit de transactions financières.

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Le numérique ne bouleverse pas que les business models. Pour le prendre en compte, les règles et les lois sont elles aussi en pleine mutation. Chaque semaine, les avocats Eric Caprioli, Pascal Agosti, Isabelle Cantero et Ilène Choukri se relaient pour nous fournir des clés pour déchiffrer les évolutions juridiques et judiciaires nées de la digitalisation : informatique, cybersécurité, protection des données, respect de la vie privée… Aujourd’hui, Eric A. Caprioli nous exposent les forces et les faiblesses des blockchains.

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